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Disponibilité du site Internet
Dans la mesure de ses moyens et dans les limites définies au point précédent, DHB veille à rendre son site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. DHB ne s'engage toutefois pas à fournir un accès continu, ininterrompu et sécurisé à son site. DHB se réserve par ailleurs le droit d’interrompre, à tout moment et sans avis préalable, l'accès à son site en cas de risque d'abus ou de fraude, pour effectuer des opérations de maintenance ou apporter des améliorations ou des modifications au site internet. DHB s'efforcera de limiter au maximum la durée de telles interruptions et d'informer les internautes de leur durée.

Liens hypertextes
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Droits de propriété et droits de propriété intellectuelle
DHB se réserve tous les droits de propriété ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle sur le site internet de DHB même et sur tous les éléments le composant, notamment, mais sans que cette énumération soit exhaustive, sur les textes, les illustrations, la mise en page et les programmes informatiques.
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Application des conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation sont d'application durant la session pendant laquelle l'internaute utilise le site internet de DHB. DHB se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment, les internautes étant informés de cette modification via le site internet de DHB. Les conditions d’utilisation applicables pour toute la durée de la session pendant laquelle l’internaute utilise le site internet de DHB sont, en tout état de cause, celles mentionnées sur le site internet de DHB lors de l'accès au site internet de l’internaute.
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